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Publications B355-F15

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B355-F15 - Appareils élévateurs pour personnes handicapées

Année de publication:

  • 2015

Nombre total de pages :

80

Éditeur:

  • CSA

Préface

Ce document constitue la sixième édition de la CSA B355, Appareils élévateurs pour personnes handicapées. Il remplace les éditions précédentes publiées en 2009, 2000, 1994, 1986 et 1981. Cette édition intègre les exigences qui étaient formulées dans la B613, Appareils élévateurs d’habitation pour personnes handicapées.

Elle comprend également les modifications suivantes :

a) ajout d’exigences visant les communications d’urgence ;

b) nouvelle définition de «course» ;

c) éclaircissement des exigences visant le déplacement manuel ;

d) modification des exigences visant la vitesse de déclenchement ; et

e) ajout d’exigences visant le fonctionnement dépendant d’une alimentation électrique.

Domaine d’application

1.1
Cette norme énonce les exigences minimales de conception, de construction, d’installation et de fonctionnement des appareils élévateurs conçus spécialement pour le transport des personnes handicapées entre les divers niveaux d’un bâtiment ou d’une structure, y compris d’un logement, dans le but d’assurer la protection contre le risque d’accidents associés au fonctionnement de ces appareils.

1.2
Cette norme énonce des exigences visant

a) les plates-formes verticales à gaine fermée ;

b) les plates-formes verticales à gaine non fermée ;

c) les fauteuils élévateurs d’escalier ;

d) les plates-formes d’escalier à gaine protégée ; et

e) les plates-formes d’escalier à gaine non protégée.

1.3
Cette norme contient des recommandations visant l’inspection, la mise à l’essai et l’entretien des appareils élévateurs conçus pour les personnes handicapées (voir le chapitre 11 et les annexes A et B).

1.4
Cette norme ne vise pas les appareils élévateurs faisant l’objet de l’ASME A17.1/CSA B44.

1.5
Cette norme ne s’applique pas à l’emplacement, à l’accès, ni à l’utilisation des appareils élévateurs visés.

Note : Ces facteurs pourraient être réglementés par les pouvoirs de réglementation compétents.

1.6
Cette norme ne vise pas à empêcher l’utilisation de systèmes, de méthodes ou de dispositifs offrant une qualité, une résistance, une résistance au feu, une efficacité, une durabilité et une sécurité équivalentes ou supérieures à celles prescrites dans cette norme, si la documentation technique démontre que le système, la méthode ou le dispositif est équivalent.

Note : L’autorité compétente peut permettre des dérogations à cette norme si la documentation technique ou la vérification pratique du rendement permettent d’assurer une sécurité équivalente.

1.7
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

Type de publication

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No d'enregistrement TPS R119441681
No d'enregistrement TV du Québec R1006017360