CAN/CSA-ISO 14001-F04 (C2009)

Vue d'ensemble

CAN/CSA-ISO 14001-F04 (C2009) - Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation (norme ISO 14001:2004 adoptée, deuxième édition, 2004-11-15)

Année de publication:

2004

Nombre total de pages :

Confirmée:

2009

Éditeur:

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CAN/CSA-ISO 14004-F04 (C2009)

CAN/CSA-ISO 14004-F04 (C2009) - Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en oeuvre (norme ISO 14004:2004 adoptée, deuxième édition, 2004-11-15)
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COLLECTION ISO 14064 - Contient CAN/CSA-ISO 14064-1-06, Gaz à effet de serre - Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppression des gaz à effet de serre (norme ISO 14064-1:2006 adoptée, première édition, 2006-03-01); CAN/CSA-ISO 14064-2-06, Gaz à effet de serre - Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d'émissions ou d'accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (norme ISO 14064-2:2006 adoptée, première édition, 2006-03-01) et CAN/CSA-ISO 14064-3-06, Gaz à effet de serre - Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre (norme ISO 14064-3:2006 adoptee, première édition, 2006-03-01)

Préface CSA

Ce document constitue la deuxième édition de la CAN/CSA-ISO 14001, Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Il s'agit de l'adoption, sans modifications, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 14001 (deuxième édition, 2004-11-15). Cette norme remplace l'édition précédente publiée en 1996 qui portait la désignation CAN/CSA-ISO 14001, Systèmes de management environnemental - Spécification et lignes directrices pour son utilisation (norme ISO 14001:1996 adoptée).

1. Domaine d’application

La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental permettant à un organisme de développer et de mettre en oeuvre une politique et des objectifs, qui prennent en compte les exigences légales et les autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs.

Elle s'applique aux aspects environnementaux que l'organisme a identifiés comme étant ceux qu'il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d'avoir une influence.

Elle n'instaure pas en elle-même de critères spécifiques de performance environnementale.

La présente Norme internationale est applicable à tout organisme qui souhaite a) établir, mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer un système de management environnemental, b) s'assurer de sa conformité avec sa politique environnementale établie, c) démontrer sa conformité à la présente Norme internationale en 1) réalisant une autoévaluation et une autodéclaration, ou 2) recherchant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt pour l'organisme, telles que les clients, ou 3) recherchant la confirmation de son autodéclaration par une partie externe à l'organisme, ou 4) recherchant la certification/enregistrement de son système de management environnemental par un organisme externe.

Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont destinées à être intégrées dans n'importe quel système de management environnemental. Le degré d'application dépend de divers facteurs, tels que la politique environnementale de l'organisme, la nature de ses activités, produits et services, et sa localisation et les conditions dans lesquelles il fonctionne.

La présente Norme internationale fournit également, dans l'Annexe A, des lignes directrices informatives pour son utilisation.