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Publications Z275.2-F15

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Z275.2-F15 - Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée

Année de publication:

  • 2015

Nombre total de pages :

158

Éditeur:

  • CSA
Des interprétations formelles de cette norme sont disponibles (en anglais seulement).

Cliquez ici pour télécharger votre copie.


Préface

Ce document constitue la sixième édition de la CSA Z275.2, Règles de sécurité pour les travailleurs en plongée. Il remplace les éditions précédentes publiées en 2011, 2004, 1992, 1982 et en 1974. Il fait partie d'une série de normes relatives à la plongée sous-marine et aux systèmes de caissons qui traitent des caissons hyperbares, de la plongée professionnelle et des travaux de construction en atmosphère d'air comprimé.

Dans cette édition, le chapitre 9 sur la plongée en eau profonde a été actualisé et enrichi et le chapitre 11 sur la plongée en environnement contaminé a été ajouté. En outre, les exigences applicables aux véhicules submersibles pilotés du chapitre 10 ont été actualisées afin de tenir compte des avancées technologiques et de l'utilisation à l'échelle internationale de ces véhicules.

Cette norme a également été harmonisée aux règlements, normes, lignes directrices et codes de l'Administration du pétrole et du gaz des terres du Canada (APGTC), des producteurs de pétrole et de gaz (PPG), de l'International Marine Contractors Association (IMCA) et de NORSOK.

Cette norme ne vise pas à se substituer à la réglementation en matière de santé et sécurité au travail. Elle a été rédigée de manière à permettre à l'utilisateur de respecter à la fois la norme et la réglementation canadienne.

Cette norme ne doit pas être utilisée comme un manuel de plongée sous-marine ni comme un manuel renfermant les règles à observer. Elle a été conçue afin que les autorités ne se montrent pas indulgentes sur les points qui se sont révélés critiques pour la sécurité des plongeurs. Par contre, les autorités peuvent faire preuve de plus de souplesse sur d'autres points pour lesquels la responsabilité et le jugement pondéré des opérateurs constituent le degré de sécurité le plus élevé pour des travaux particuliers.

La norme ne comporte pas de tableaux d'exposition ni d'horaires de décompression spécifiques puisqu'un certain nombre de tableaux établis et faisant autorité peuvent être utilisés par les plongeurs et adoptés par les pouvoirs de réglementation.

Au cours de l'élaboration de cette norme, le Sous-comité sur les opérations de plongée a reçu l'aide d'un certain nombre de plongeurs professionnels, de médecins d'expérience en matière de plongée sous-marine et de surveillance médicale des plongeurs, de directeurs de sociétés qui se spécialisent dans les travaux de construction nécessitant des plongées, d'employeurs de plongeurs exécutant des travaux de construction, de membres de Recherche et développement pour la défense Canada (RDDC) et de représentants des divers pouvoirs de réglementation fédéraux et provinciaux.

Le Groupe CSA tient à remercier les ministères du gouvernement du Canada responsables de la santé et de la sécurité au travail de leur contribution financière et technique à la préparation de cette édition. En outre, la CSA tient à souligner la participation financière de la Diver Certification Board of Canada, de la Canadian Association of Diving Contractors et de nombreuses sociétés de plongée commerciale.

Domaine d'application

1.1 Généralités

1.1.1
Cette norme vise les opérations de plongée professionnelle et définit les règles de sécurité qui s'appliquent dans tous les cas.

Note : Il est reconnu que certaines tâches devant être effectuées sous l'eau peuvent demander des normes et des techniques spécialisées qui diffèrent des exigences énoncées dans cette norme mais qui peuvent être acceptées par les autorités compétentes. Les utilisateurs devraient consulter les réglementations provinciales et fédérales en matière de santé et sécurité au travail afin de déterminer si elles énoncent des exigences de sécurité différentes ou plus sévères que cette norme.

1.1.2
Cette norme traite de l'équipement et des modes opératoires nécessaires aux systèmes de plongée suivants :

a) plongée autonome (chapitre 7) ;

b) plongée en narguilé (chapitres 8 et 9) ;

c) plongée en eau profonde (chapitre 9) ;

d) systèmes de plongée sous 1 atmosphère (chapitre 10) ; et

e) plongée dans des environnements contaminés (chapitre 11).

1.2 Restrictions

1.2.1

Cette norme ne s'applique pas à la plongée scientifique définie au chapitre 3.

1.2.2
Cette norme ne s'applique pas aux opérations de plongée destinées uniquement à des fins récréatives ou sportives.

1.2.3
Cette norme ne traite pas des techniques de travail associées à des opérations de plongée sous-marine.

1.3 Terminologie

Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.

1.4 Unités de mesure

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.

Type de publication

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No d'enregistrement TPS R119441681
No d'enregistrement TV du Québec R1006017360