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Publications B340-F14

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B340-F14 - Sélection et utilisation de bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2

Année de publication:

  • 2014

Nombre total de pages :

74

Éditeur:

  • CSA

Préface

Ce document constitue la sixième édition de la CSA B340, Sélection et utilisation de bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2. Il remplace les éditions précédentes publiées en 2008, 2002, 1997, 1988 et 1986.

Soulignons que cette norme n'a force de loi que si elle est adoptée officiellement par les pouvoirs de réglementation. De plus, comme elle peut être adoptée sous réserve de certaines exceptions ou moyennant l'ajout de certaines exigences, il est recommandé de consulter les Règlements de l'autorité compétente concernée pour vérifier dans quelle mesure la norme a étéadoptée. En dépit de cette norme, des exigences additionnelles peuvent être nécessaires pour assurer la conformité à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et aux règlements s'y rapportant en raison des caractéristiques ou propriétés spécifiques des marchandises dangereuses. Toute exigence de la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses visant la manutention, l'offre de transport et le transport de marchandises dangereuses dans des bouteilles à gaz et tubes doit être entièrement satisfaite.

Pour l'élaboration de cette nouvelle édition, le Comité technique CSA sur les bouteilles à gaz et les tubes pour le transport de marchandises dangereuses a passé en revue le règlement sur le transport des marchandises dangereuses de Transports Canada, les publications de la Compressed Gas Association et le US Code of Federal Regulations et s'est largement inspiré de ces documents. Cette norme tient compte de l'expérience acquise et des progrès technologiques accomplis dans le domaine.

Dans cette norme on utilise les unités SI, sauf pour les exigences relatives aux marquages des bouteilles àgaz cylindriques où la pression de service et, le cas échéant (p. ex., la spécification TC-39M), la pression d'épreuve sont exprimées en bars. Cependant, afin d'assurer l'homogénéité des exigences de fabrication et d'essai de tous les contenants, les unités MPa et kPa ont été retenues pour exprimer la pression de service. Comme l'ISO (Organisation internationale de normalisation) utilise le «bar» pour marquer les pressions de service et d'épreuve, il a été décidé de faire de même. La lettre majuscule «M» est ajoutée à chaque désignation de la spécification pour indiquer que les spécifications des contenants sont exprimées en unités métriques.

Domaine d'application

1.1
Cette norme énonce les exigences en matière de sécurité pour la sélection et l'utilisation de bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2.

1.2
Cette norme énonce les exigences relatives à la manutention et au remplissage des bouteilles à gaz cylindriques et sphériques, tubes et autres contenants pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2.

1.3
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c.-à-d., une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut», une possibilité ou un conseil.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent àséparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.

Type de publication

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No d'enregistrement TPS R119441681
No d'enregistrement TV du Québec R1006017360