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Publications B342-F15

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B342-F15 -Sélection et utilisation des récipients à pression UN, des conteneurs à gaz à éléments multiples et d’autres récipients à pression pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2

Année de publication:

  • 2015

Nombre total de pages :

62

Éditeur:

  • CSA

Préface

Cette norme constitue la deuxième édition de la CSA B342, Sélection et utilisation des récipients à pression UN, des conteneurs à gaz à éléments multiples et d’autres récipients à pression pour le transport des marchandises dangereuses, classe 2. Ce document remplace l’édition antérieure publiée en 2009.

Cette norme, qui doit être utilisée avec la CSA B341-15, Récipients à pression UN et conteneurs à gaz à éléments multiples destinés au transport des marchandises dangereuses, a été élaborée en vue d’être adoptée comme source de référence pour l’application du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses promulgué par le gouvernement du Canada.

Au cours de l’élaboration de cette norme, le sous-comité a examiné les Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses — Règlement type, 18e édition révisée (2013) («Règlement type de l’ONU») et s’en est inspiré. À remarquer que des membres du sous-comité avaient participé à l’élaboration et à l’évaluation des normes ISO qui font partie du Règlement type de l’ONU. Cette norme prend en compte l’expérience acquise et les progrès technologiques. Par souci d’uniformité avec les pratiques nord-américaines, on y a inclus les exigences suivantes :

(a) un intervalle de cinq ans pour les essais et inspections périodiques des récipients à pression UN devant contenir du gaz carbonique et des bouteilles à gaz UN en matériaux composites ;

(b) si des récipients à pression UN doivent être pourvus d’un ou de plusieurs dispositifs de détente de surpression, ces dispositifs doivent pouvoir empêcher la rupture, dans des conditions normales de remplissage, des récipients soumis à l’essai d’exposition au feu ;

(c) les récipients à pression UN remplis de gaz liquéfié réfrigéré ou de gaz inflammable liquéfié doivent être transportés en position verticale, à moins qu’ils ne soient conçus pour être utilisés en position horizontale ; et

(d) l’utilisation de bouteilles à gaz UN en matériaux composites fabriquées conformément à l’ISO 11119-3:2002, Bouteilles à gaz composites — Spécifications et méthodes d’essai — Partie 3 : Bouteilles à gaz composites entièrement bobinées renforcées par des liners métalliques ou des liners non métalliques ne transmettant pas la charge, est interdite pour les gaz toxiques dont la CL50 est inférieure à 200 mL/m3.

Domaine d’application

1.1
Cette norme énonce les exigences relatives à la sélection, à l’utilisation, à la manipulation et au remplissage des récipients à pression UN, des conteneurs à gaz à éléments multiples et d’autres récipients à pression pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 2, gaz.

1.2
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut», une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

Type de publication

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No d'enregistrement TPS R119441681
No d'enregistrement TV du Québec R1006017360