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Publications B620-F03 (C2008)

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B620-F03 (C2008) - Citernes routières et citernes amovibles pour le transport des marchandises dangereuses

Année de publication:

  • 2003

Nombre total de pages :

222

Confirmée:

  • 2008

Éditeur:

  • CSA

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    Publications

    CAN/CSA-B621-F03 (C2008)

    CAN/CSA-B621-F03 (C2008) - Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles, des citernes compartimentées et des conteneurs pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9

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    B621-F09

    B621-F09 - Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles TC et autres grands contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9

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    Publications

    CAN/CSA-B622-F03 (C2008)

    CAN/CSA-B622-F03 (C2008) - Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes routières à éléments multiples et des citernes amovibles pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 2

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    B622-F09

    B622-F09 - Sélection et utilisation des citernes routières, des citernes amovibles TC et des contenants d'une tonne pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 2

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    Publications

    B620-F09

    B620-F09 - Citernes routières et citernes amovibles TC pour le transport des marchandises dangereuses

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Préface

Ce document constitue la troisième édition de la norme CSA B620, Citernes routières et citernes amovibles pour le transport des marchandises dangereuses, et remplace les éditions antérieures publiées en 1998 et en 1987.

Cette norme énonce les exigences relatives aux citernes routières, aux citernes amovibles, aux citernes routières en plastique renforcé par des fibres (PRF) et aux citernes routières chargées sous vide destinées au transport des déchets liquides.

Domaine d’application

1.1
Cette norme vise les citernes, autres que les grands récipients pour vrac et les tubes servant au transport des marchandises dangereuses principalement par route. Elle porte sur la conception, la construction, la certification, l'assemblage, les modifications, les réparations, la mise à l'essai, l'examen et les réépreuves périodiques, l'entretien et le marquage de ces citernes. Des exigences supplémentaires relatives à la conception et à la construction des citernes destinées au transport de produits particuliers sont énoncées dans la CSA B621, la CSA B622 et la CAN/CGSB-43.151 (voir le chapitre 2).

1.2
La Loi sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) et le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses peuvent énoncer des exigences qui s'ajoutent à celles de cette norme ou sont différentes par rapport à celles-ci en raison des caractéristiques ou des propriétés particulières des marchandises dangereuses. S'il y a une incohérence entre cette norme et la Loi ou le Règlement, la Loi ou le Règlement prévaut.

1.3
L'application de cette norme ne réduit pas pour autant la nécessité d'allier un bon jugement à la compétence technique et d'effectuer les calculs pertinents à l'utilisation prévue de la citerne. Les valeurs des paramètres présentées dans cette norme sont des valeurs limites pertinentes aux citernes spécifiées. Il incombe au fabricant de citernes de s'assurer que l'utilisation de la citerne est sécuritaire.

1.4
Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire et «peut» une possibilité ou un conseil.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les légendes des figures et des équations font également partie de celles-ci.

1.5

Dans cette norme, les grandeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses ne sont données qu'à titre de renseignements.

Type de publication

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No d'enregistrement TPS R119441681
No d'enregistrement TV du Québec R1006017360